Informations éditeur
Utilisation de l'information et droits d'auteur
Données nominatives
Cookies
Informations
éditeur |
Vous êtes connecté sur www.lambert-de-seyssel.com.
Dénomination sociale: CAVE LAMBERT
SARL au capital de : 24 500 €
Siret : 390 499 176 00027 - APE 513 J
Siège sociale: CAVE DE SEYSSEL
ZI de montauban - BP 15
74910 SEYSSEL
Inscrit au RCS depuis le 01 avril 1993
Tel. 0 450 562 159
Fax. 0 450 592 216
email.contact@lambert-de-seyssel.com
Ce site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro (en cours d'enregistrement)
Utilisation
de l'information et droits d'auteur |
La société CAVE LAMBERT est titulaire de l´intégralité des droits d´auteur sur le contenu du site CAVE LAMBERT, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs afférents, sont considérés comme des œuvres de l´esprit sur lesquels la société CAVE LAMBERT détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support et quelque soit le procédé utilisé est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l´objet de copies qu´à titre d´information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur ( article L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).
CAVE LAMBERT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, CAVE LAMBERT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. L’insertion de tels liens dans le site n’implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par CAVE LAMBERT . Enfin les éléments photographiques ou textuels n’ont sauf indication contraire aucune valeur contractuelle.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, CAVE LAMBERT décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les prix indiqués sont en euros TTC.
Données
nominatives |
Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Les données nominatives demandées sur le site sont destinées exclusivement à CAVE LAMBERT et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.
Conformément à l’article 34 de loi " Informatique et Libertés ", loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut être exercé :
par courrier à:
CAVE DE SEYSSEL
ZI de montauban - BP 15
74910 SEYSSEL
ou par mail à contact@lambert-de-seyssel.com
Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté ( http://www.cnil.fr/)
Cookies |
CAVE LAMBERT peut être amené à utiliser le système des « cookies ». Le cookie permet de vous reconnaître et ainsi de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées…). Ces informations sont destinées à la réalisation du contenu du site.
Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr/.
|